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Marques déposées par monsieur GRIVEAU Dominique
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CAILLOR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAILLOR
Monsieur GRIVEAU Dominique, André

Numéro de dépôt :
1412881
Date de dépôt :
10/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/06/2007
CAILLOR de GRIVEAU Dominique

Présentation de la marque CAILLOR

Déposée le 10 juin 1987 par monsieur GRIVEAU Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAILLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GRIVEAU Dominique domicilié(e) 1630 Route Jay, 40120 SARBAZAN (dossier no 2100733) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2100733) - France.

La marque CAILLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1412881.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAILLOR est expirée depuis le 10 juin 2007.

GRIVEAU Dominique a également déposé les autres marques suivantes : FRANCPINTADE , PINTADETTE , GIBELIA , CAILLOR , FRANCPINTADE , PINTADETTE , COUPELETTE


Monsieur GRIVEAU Dominique, André - 1630 Route Jay, 40120 SARBAZAN (dossier no 2100733) - France


NOVAMARK - (dossier no 2100733) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1997 n°2100733 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 2 décembre 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°246571 - Publication au BOPI 1997-12-02

Inscription le 24 novembre 1997 - Recours en restauration n°246118 - Publication au BOPI 1997-11-24

Inscription le 19 décembre 1991 - GAGE CONSTITUE n°60826 - Publication au BOPI 1991-12-19

Inscription le 27 août 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°55692 - Publication au BOPI 1991-08-27

Volailles mortes ou vivantes.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.